coutume du Nivernais  
  
COUTUME DU NIVERNAIS
 
 
    
C’est André-Marie-Jean-Jacques Dupin qui a fait publier en 1864 une édition de la Coutume du Nivernais, avec des extraits des commentaires rédigés par Guy Coquille (sur la base de l’édition de 1610), ainsi que des parallèles avec le code Napoléon en vigueur en 1864. Les articles de l’ancienne coutume de 1490 sont présentés en vis-à-vis. 

Ci-contre : buste d'André-Marie-Jean-Jacques Dupin par Honoré Daumier (avec l'autorisation de l'Association des Amis d'Honoré Daumier)

 
 
 
 
  
LE COUSTUMIER DES PAYS DE NIVERNOYS ET DE DONZIOYS 
faict à Nevers par assemblée des trois estats et par auctorité du Prince desdicts pays 
(rédigé en 1490) 
 
COUTUMES DU PAYS ET 
DUCHE DE NIVERNAIS 
avec les annotations et commentaires de M. Gui Coquille, sieur de Romenay
A Paris, chez Abel L'Angelier, 1610
1 De justice et des droits d'icelle De justice, et droits d'icelle
2 Des confiscations Des confiscations
3 Des fiefs et droits d'iceulx De blairie
4 Des cens, censives et drois d'iceulx Des fiefs
5 Des bourdelaiges Des cens, censives et droits d'iceulx
6 Des droits appartenans à gens mariés Des bordelages
7 Des successions Des rentes et hypothèques
8 Des droits de ainsnesse Des servitudes personnelles, tailles, poursuites, mainmorte, etc.
9 Des donacions Coutume locale du val de Lurcy [en matière de servitude]
10 Des douaires et droits d'iceulx Des maisons et servitudes réelles
11 De tutelle Des champarts et parties
12 De retraicte des héritaiges vendues Des dixmes
13 Des rentes et ypothèques Des vignes
14 Des servitudes et droits d'icelles Des prés et revivres
15 Des droits de blarye Des prises de bêtes
16 Du chatelz de bestes Des eaux, rivières et étangs
17 Des boys de forest et garennes Des bois et forêts
18 Des prinses de bestes Des fours, moulins et bans d'iceux
19 Des terres et vignes labourées à champart Des colombiers
20 Des prés et revivres et de la nature d'iceulx Des baux et accenses
21 Quant blés estant en terre sont reputés meubles Des croîts et chaptels de bêtes
22 De edifice estant sur seule Des communautés et associations
23 Des vignes et de la garde d'icelles Des droits appartenant à gens mariés
24 De la suyte des dismes Du douaire
25 De partaige de gens communs Du partage de gens communs
26 De gaiges mis en taverne Quelles choses sont réputées meubles, conquêts et héritages
27 Des marchans publiques Des donations
28 Des prescriptions Des hôteliers et taverniers
29 Des rivières portans garennes Des marchands publics
30 Des estangs et droits d'iceulx Des tutelles et curatelles
31 Des fours et moulins bannaulx Du retrait lignager
32 De assemblées de peuple Des exécutions, criées et subhastations
33 Des colombiers Des testaments et codicilles
34 Des maisons, murs et eschenés communs Des successions
35 Assiète de terre selon la coustume Du droit d'aînesse
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Des prescriptions
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D'assiette de terre
 
    L'ANCIENNE COUTUME DE NIVERNAIS
In : Nouvelle revue historique de droit français étranger. - Paris : Libr. de la Société du Recueil général des lois et des arrêts, 1897. - P. 764-820. 

 

LA COUTUME DE NIVERNAIS 
accompagnée d'extraits du commentaire de cette coutume par Guy Coquille. - Nouv. éd. publ. avec une intr., une notice sur la vie et les oeuvres de Guy Coquille, des notes additionnelles, et une conférence entre la coutume et le droit actuel par M. Dupin. - Paris : H. Plon, 1864.
 Date de mise à jour du texte : 12 juin 2002 / (BD)
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