Voici en bref compte-rendu (les grandes lignes) du séminaire de l'I.A.A.I. qui a eu lieu à St-Louis, Missourri, Etats-Unis, la semaine du 14 au 18 avril 1996
La majorité d'entres eux, après avoir éteint un incendie, en particulier au cours d'une nuit froide d'hiver, ont hâte de rouler les boyaux et de retourner à la caserne bien au chaud. Pour eux, leur travail est terminé. Ils oublient que leur travail se termine une fois le rapport complété. Il faut les sensibiliser à l'effet qu'ils ont la responsabilité de rédiger un rapport et d'apporter une collaboration aux enquêteurs.
Population:
Les incendies volontaires sont auprès des citoyens, en partie tolérés et acceptés. Nous devons changer leur mentalité au même titre que la mentalité a été changée concernant la conduite avec facultées affaiblies.
Médias:
Nous devons les utiliser à bon escient, ils ont un rôle préventif et dissuasif à jouer.
Exemples: Références, causes d'incendies, détecteurs de fumée, conseils de prévention et de sécurité etc...
Il faut prendre le temps de bien préparer notre communiqué de presse pour qu'il ait un impact positif.
Sensibiliser les pompiers, qu'ils ne doivent donner aux médias aucune information susceptible de nuire à l'enquête. Il revient à l'enquêteur ou à son service d'affaires publiques à transmettre un communiqué de presse, après consultation.
Surveiller et soigner son image devant les caméras sur les scènes d'incendie. Etre bien identifié, être représentatif, surveiller son langage. Bien cibler la clientèle lors de campagnes de prévention.
exemple: adolescents dans les écoles, personnes âgées.
Aux États-unis
Les études ont démontrées qu'environ 50% des incendies volontaires sont commis par les mineurs dont 1/3 par les moins de 15 ans.
Comparaisons entre les incendies et les armes à feu.
16 onces d'essence et des allumettes dans les mains des enfants font plus de dommages et causent plus de victimes qu'une arme à feu entre leurs mains. Les conséquences sont plus dramatiques avec le feu qu'avec les armes à feu. Pourtant, nous mettons beaucoup plus d'accent sur les armes à feu et négligeons la problématique des incendies.
Une plus grande sensibilisation est nécessaire et un travail accru est souhaitable dans la prévention et la répression des incendies volontaires. L'enquête d'incendie devrait être pris très au sérieux par tous les intervenants chargés de l'application de la loi et de la sécurité des citoyens.
Inciter les citoyens à rapporter les jeunes qui flânent, jouent avec le feu ou rôdent autour de leurs voisins.
Stratégie:
Analyse des incendies volontaires;
Déterminer les facteurs et motifs;
Cibler les suspects potentiels;
Sur cartes des villes, placer des épingles de couleurs pour mieux analyser les cibles des incendiaires;
Une bonne analyse aide les enquêteurs dans la solution de leurs dossiers;
S'unir pour progresser, la qualité des échanges d'informations, la formation continue, une bonne analyse des dossiers font partie de la solution pour une bonne efficacité accrue.
Comprend au dessus de 9 000 membres de 37 pays, dans le domaine des incendies. C'est la seule association mondiale dans son genre.
Les membres sont des professionnels impliqués dans le domaine de l'incendie, unis dans un but commun d'éducation et de formation, et de supprimer les incendies volontaires à travers le monde.
Elle publie une revue contenant des articles pertinents pour tous les intervenants.
Elle publie un bottin de tous les membres. Elle organise un séminaire annuel d'une durée d'une semaine. Elle coopère avec les autres associations et organisations judiciaires, policières et de services d'incendie pour des programmes de prévention et de répression.
Elle publie des articles écrits par des experts internationaux détaillant de nouvelles méthodes, procédés et techniques relativement aux enquêtes d'incendies et de contrôle des incendiaires.
Les séminaires annuels traitent de:
Feux de véhicules;
Feux électriques;
Explosifs;
Examen de scènes;
Expertises judiciaires;
Techniques modernes de cueillette de preuves;
Crime organisé et l'incendie;
Croquis et plans de scènes;
Techniques de surveillance;
Terrorisme et incendies volontaires;
L'incendie et les crimes de cols blancs;
Les tendances dans le domaine des incendies;
Recommandations auprès des législateurs.
L'incendie volontaire est le problème de tous. C'est en joignant tous nos efforts ensemble que cette spirale des incendies sera restreinte.
Conduite de l'enquête d'un incendie majeur:
Lors de l'enquête d'un incendie, il est bénéfique de développer une stratégie par l'enquêteur pour l'efficacité de son enquête.
Souvent les difficultés des manoeuvres augmentent avec la gravité de l'incendie.
Il est essentiel pour l'enquête, d'employer un plan stratégique pour que son cheminement soit fait méthodiquement avec un minimum de difficulté.
Il y a lieu de connaître d'abord:
L'évaluation de l'ampleur des pertes;
Déterminer l'établissement d'un plan d'action;
L'utilisation des ressources spécialisées;
Coordination des différents intervenants;
Coordonner l'équipe d'enquêteurs.
1. Évaluation de l'ampleur des pertes:
Nous devons mettre tous les efforts possibles dans les premières heures de l'événement pour recueillir le maximum d'informations de la plus grande variété de sources possibles afin d'établir notre plan d'action.
a) Nous devrions connaître:
Type de structure du bâtiment;
Dimensions et nombre de niveaux;
Type d'occupation;
Décès/blessés;
Communication avec le propriétaire et administrateurs;
Évaluation de la perte pour le propriétaire;
Couvertures d'assurance et particularités;
Autres bénéficiaires;
Informations sur les locataires;
Relation entre les locataires et l'origine de l'incendie;
Occupation des locataires dans le bâtiment;
Experts en sinistres;
Intervenants, (pompiers, policiers, autres, experts et intervenants);
Médias;
La connaissance de ces items aideront l'enquêteur à évaluer l'ampleur des pertes et à déterminer le type d'intervention, pour la bonne conduite de son enquête. Il devrait également s'informer de tous les intervenants impliqués dans le dossier afin d'être à l'affût de toute information relative à l'événement.
b) Déterminer et établir les besoins pour l'enquête:
L'enquêteur doit déterminer ses besoins selon les circonstances, l'envergure et la complexité du dossier.
Les résultats de l'enquête dépendent du sérieux et de l'importance que l'enquêteur mettra sur l'évaluation des besoins sur les lieux de la scène de l'incendie, et des ressources qu'il aura obtenues.
Chaque cas est différent et nécessite des besoins qui varient selon les circonstances.
Facilités sanitaire, toilettes, eau courante, équipement de protection pour environnement contaminé etc...;
2. Détermination et l'établissement d'un plan d'action.
Aussitôt que nous savons que nous sommes assignés dans un dossier d'incendie majeur, nous devrions tenter d'établir un plan d'action afin de déterminer de quelle manière nous allons conduire l'enquête de façon méthodique et progressive.
Il peut s'agir à priori, de la protection de la scène par des policiers, ou même par des agents de sécurité engagés par l'assureur impliqué dans le dossier, de la coordination des intervenants des différentes instances, de la préparation et l'obtention du mandat de perquisition, des considérations environnementales et possiblement des abris contre les intempéries.
Un poste de commandement et un système de communication adéquat est également à prévoir.
Un système d'identification peut-être établi afin de limiter l'accès à la scène, (pompiers, policiers, curieux, médias, etc...), ainsi qu'au déroulement de l'enquête, par exemple, les enquêteurs impliqués, experts en sinistres, propriétaires et occupants, autres intervenants et témoins à rencontrer. Les personnes autorisées pourraient être identifiées à l'aide de pièces fournies par les responsables du dossier.
En cas de sinistre environnemental, la qualité de l'air devrait être analysée par des experts compétents et l'équipement de protection devrait être accessible en cas de besoin.
Un autre facteur à considérer est l'accès sécuritaire au bâtiment. Si la structure est déficiente et peut représenter un risque pour l'examen de la scène, il y aurait lieu d'en assurer sa stabilité. A cette fin, un ingénieur en bâtiment peut très bien apporter son aide, afin d'assurer l'intégrité et la stabilité du site.
L'assureur peut très bien en assurer les coûts. De toute façon, il est de son intérêt que l'examen de la scène soit effectué.
Un éclairage adéquat doit être installé, soit à l'aide d'une génératrice, (en prévoir une autre en surplus), ou prévoir un branchement sur le service de l'hydroélectricité.
L'enquêteur doit s'assurer de la disponibilité des propriétaires, locataires et occupants impliqués, afin qu'ils puissent répondre aux questions des enquêteurs responsables de l'examen de la scène afin déterminer l'origine et la cause de l'incendie.
Un protocole d'entente peut être établi avec ces personnes afin qu'ils puissent récupérer certains effets tels, des documents ou dossiers leur permettant de limiter l'interruption de leur commerce, si cela s'avère nécessaire.
Ceux-ci, peuvent devenir nécessaires aussi pour identifier le contenu ou l'inventaire situé dans la région de l'origine. Il est avantageux également pour l'enquête d'obtenir le plan ou blue- prints du bâtiment ainsi que l'historique de celui-ci.
a) Entrevue:
Une équipe d'enquêteurs doit être assignée afin de rencontrer les différents témoins pertinents ou non: policiers, pompiers, propriétaires, occupants, locataires, voisins, témoins, agents de sécurité, employés, responsables de l'entretien, etc...
Une visite à l'hôtel de ville pour l'obtention de tout documents ou informations relatifs au bâtiment concerné serait très utile à l'enquêteur, exemple: taxes, évaluation, permis, avis légaux, plaintes, zonage ou changement de zonage, inspections par le service d'incendie et l'inspecteur de la municipalité, etc...
3. Utilisation des ressources spécialisées.
Dépendemment de l'ampleur du sinistre, l'enquêteur peut demander l'assistance d'experts des différentes disciplines.
Les experts requis pourraient consister comme suit;
a) Enquêteur pour l'origine et la cause de l'incendie afin de:
Déterminer la région d'origine;
Déterminer le point d'origine;
Déterminer la cause potentielle;
Éliminer les causes potentielles;
Documenter la scène, photos, croquis et mesures;
Prélèvements et exhibits;
Échange d'informations avec les autres enquêteurs;
Suivi au laboratoire.
b) Ingénieur en électricité:
Évaluer le type de branchement;
Analyse des dommages aux circuits;
Évaluer les besoins en électricité;
Déterminer les infractions au code de l'électricité;
Calculer les charges ou surcharges;
Estimer l'équipement d'urgence et d'alarme.
c) Ingénieur en mécanique:
Évaluer l'équipement mécanique;
Éliminer et identifier l'équipement mécanique dans la région de l'origine;
Évaluer les systèmes de chauffage;
Évaluer les systèmes de ventilation;
Évaluer les systèmes de climatisation;
Évaluer si le système de détection est déficient;
Déterminer si les codes et règlements ont été respectés;
Examen des cheminées et poêles à bois.
d) Chimiste
Déterminer l'origine et la cause;
Analyser des prélèvements;
Examens et tests des appareils impliqués;
Orienter les enquêteurs dans leurs démarches.
e) Biologiste, toxicologiste
Déterminer les effets produits par la combustion sur les victimes.
f) Pathologiste
Établir les circonstances entourant les décès;
Examen post-mortem;
Identifier les facteurs contribuant à la cause des décès.
g) Expert en ascenseur
Examen de l'équipement des ascenseurs;
Déterminer si l'ascenseur a joué un rôle contribuant aux décès ou blessures des victimes.
h) Profil criminel (en incendiaires)
Analyse l'incident et autres incidents similaires;
Travail avec l'enquêteur, (équipe), pour évaluer le profil des suspects potentiels.
i) Métallurgie
Analyse des conducteurs électriques;
Analyse des métaux pour établir les couches de potentiel calorifique;
Analyse des défaillances des métaux.
j) Ingénieur en bâtiment
Déterminer la conformité au code du bâtiment;
Déterminer le code de protection en incendie;
Que les différents codes et règlements ont été respectés.
4. Coordination des différents intervenants
Devant la complexité et l'ampleur de l'événement, différents intervenants seront appelés à intervenir sur les lieux de la scène tels que:
Les services d'incendies;
Les policiers enquêteurs;
Sécurité civile;
Ministère de l'environnement;
Mesures d'urgence;
Inspecteurs publics et privés;
Experts en sinistre des assurances.
Une bonne coordination de ces différentes ressources serait souhaitable pour la bonne marche de l'enquête.
L'assistance des ressources spécialisées devrait être identifiée. Il est à prévoir l'utilisation et les coûts inhérents aux équipements lourds, outils, expertises diverses, laboratoires etc...
A cet effet, l'apport des assureurs serait souhaitable afin d'en partager les frais. L'échange d'informations et la coopération de toutes les ressources devrait être coordonné au centre de contrôle et de coordination.
5. Coordonner l'équipe d'enquêteurs
Il est impératif que toutes les assignations des enquêteurs soient coordonnées par une personne responsable, (coordonnateur).
Toutes les informations devraient être compilées et analysées au fur et à mesure qu'elles sont connues.
La logistique entourant l'événement majeur doit être sous le contrôle serré d'un coordonnateur.
La coordination devrait être assurée par des personnes qui possèdent une large connaissance et expertise en enquête d'incendie, pour assurer une bonne compréhension et pour la bonne marche de l'enquête.
Toutes les activités de l'enquête doivent être coordonnées par les mêmes personnes responsables et un debriefing journalier est nécessaire, matin et soir, afin que le responsable du dossier connaisse tous les aspects et les besoins de son enquête.
Chaque responsable d'équipe doit rapporter les progrès de l'enquête et les ajustements ainsi que les assignations devraient être identifiées lors des briefings du matin.
Chaque enquêteur est responsable de sa prise de notes et documentation relative à l'enquête.
Tous les faits pertinents doivent être rapportés au coordonnateur lors du debriefing du soir. Un log est nécessaire pour la compilation de toute information pertinente. L'usage d'un coordonnateur est très utile à cette fin.
L'échange d'informations doit être également transmise dans les deux sens. Les enquêteurs doivent connaître les décisions prises ainsi que le déroulement de l'enquête.
Une bonne communication entre les différents intervenants est nécessaire.
Tous les exhibits, prélèvements et preuves doivent être dûment identifiés, photographiés et étiquetés. Un croquis ou plan est nécessaire dans tous les cas majeurs.
Il est important que la préservation de la preuve soit assurée avec soin ainsi que la continuité de possession.
Le coordonnateur doit s'assurer que toutes les démarches soient entreprises dans le respect des lois et des droits constitutionnels.
Conclusion
Les résultats de l'enquête dépendent d'une bonne coordination, d'une bonne communication et d'un échange d'informations. La compétence des intervenants en enquête d'incendie est essentielle afin d'atteindre les résultats escomptés.
Scène d'incendie;
Un expert en enquête d'incendie a donné une conférence sur l'examen des scènes d'incendies.
Il a insisté sur les points suivants:
Sur chaque scène, un croquis est nécessaire en tout temps;
Des photos claires doivent être prises. Mieux vaut en prendre trop que pas assez;
Nous devrions prendre des photos de tout, car nous ne savons jamais ce que l'on aura besoin plus tard;
Si l'on cherche quelque chose sur la scène au cour de l'enquête ou à la Cour, nous l'aurons sur photos;
Nous ne prenons jamais trop de photos, c'est l'outil de travail qui coûte le moins cher et qui rapporte le plus;
Les photos ne remplacent pas le croquis, l'inverse est pareil;
Des photos ne devraient jamais être prises sans un croquis ainsi que des mesures, les deux se complètent;
La position des corps (victimes), doit être marquée sur la scène et identifiée sur le croquis;
Bien numéroter les photos et les indiquer sur le croquis;
Les prélèvements et exhibits devraient être numérotés sur la scène;
Préparer des montages sur des cartons, (photos), pour la Cour;
Faire développer des agrandissements de photos pertinentes pour la Cour;
La présentation de croquis, montages de photos, agrandissements et une bonne sélection numérotée des photos démontrent le professionnalisme de l'enquêteur et font une bonne impression à la Cour;
Une bonne préparation donne de la crédibilité à l'enquêteur et ne doit jamais être négligée;
Motifs des incendiaires.
Une formation continue des enquêteurs en incendie est nécessaire et souhaitable pour être à date et s'éviter des problèmes.
Aux États-unis, il a été déterminé que les pertes lors d'incendies sont de trois fois supérieures que celles causées lors de vols qualifiés;
50% des incendies seraient causés par des jeunes de moins de 18 ans;
L'incendie est considéré comme le crime le plus violent pour la société. Il est responsable de la mort de milliers de personnes, cause des blessures innombrables et cause des dommages très considérables;
L'incendiaire, lorsqu'il met le feu, met souvent en danger la vie et la sécurité des occupants, voisins, témoins et pompiers sans s'en soucier. Il jette dans la rue des milliers de personnes, détruit des biens souvent irremplaçables, cause des milliers de pertes d'emplois et est responsable des coûts effarants de la protection et de la sécurité publique;
75%, des églises et 55% des écoles incendiés sont la proies des incendiaires;
L'enquête efficace du crime d'incendie et traduire les incendiaires devant les tribunaux sont les moyens les plus dissuasif;
L'analyse des facteurs et motifs qui animent les incendiaires est un moyen très efficace pour cibler les incendiaires et pour les dépister;
Notre direction doit être sensibilisée à l'effet qu'en cas d'incendie avec des victimes ou dommages importants, nous devons obtenir les ressources et le personnel nécessaire dès le début de l'enquête;
Le document NFPA 921, est un guide idéal de référence et contient une importante banque d'informations pour l'enquêteur en incendies.
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