Préface : démarche qualité dans l’assainissement: un enjeu pour l’avenir (version du 19/06/01)

Avertissement

Le lexique (version du 19/06/01)

L’application de la charte de qualité

Appel d’offres – sélection de l’offre économiquement la plus avantageuse (version du 19/06/01)

Document qualité du maître d’ouvrage (version du 19/06/01)

Document qualité du maître d’œuvre – étude (version du 19/06/01)

Document qualité du maître d’œuvre – travaux (version du 19/06/01)

Préparation du chantier (version du 19/06/01)

Suivi du déroulement du chantier (version du 19/06/01)

Contrôle extérieur et réception (version du 19/06/01)

Dossier de récolement (version du 19/06/01)

Bilan de chantier (version du 19/06/01)

Les dispositions techniques (version du 19/06/01)

Fonctionnement d’une Commission d’appel d’offres (version du 19/06/01)

Les outils pour l’application de la charte

Outils élaborés (version du 19/06/01)

• Articles à intégrer à l’avis d’appel à la concurrence. (version du 19/06/01)

• Article à intégrer au règlement de la consultation. (r.c.) (version du 19/06/01)

            – présentation des offres : mémoire technique.
            – jugement des offres.
            – ouverture à variante.

• Annexe 1 au règlement de la consultation: mémoire technique propre au chantier (version du 19/06/01)

• Article à intégrer à l’acte d’engagement (a. e.) (version du 19/06/01)

• Articles à intégrer au c.c.a.p. (version du 19/06/01)

            – art. 1             – objet du marché – dispositions générales,
            – art. 2             – pièces constitutives du marché,
            – art. 2bis      – pièces propres à faciliter l’intelligence du projet,
            – art. 4             – délais,
            – art. 8             – préparation, coordination et exécution des travaux,
            – art. 9             – contrôle et réception des travaux,
            – art. 10        – dérogations aux documents généraux.

 • Articles à intégrer au c.c.t.p. (version du 19/06/01)

            – art.                – préparation du chantier – piquetage,
            – art.                – étude géotechnique préalable.

• Articles à intégrer au bordereau des prix unitaires.(version du 19/06/01)

• Commentaires sur les différents articles. (version du 19/06/01)

• Outils d’aide à l’analyse des offres (version du 19/06/01)

            – mode d’emploi,
            – annexe 1 : analyse du mémoire technique,
            – annexe 2 : récapitulatif des offres,
            – annexe 3 : exemple – simulation.

• DAQ (version du 19/06/01)

• Planning (version du 19/06/01)

• Plan de contrôle (version du 19/06/01)

• Autres à compléter

Le Comité de Suivi (version du 19/06/01)