Voici les dernières nouveautés du site:

· Arrêté du 6 septembre 2001 relatif à l'encadrement des activités physiques et sportives
chez les sapeurs-pompiers

· Décret no 2001-770 du 29 août 2001 pris pour l'application de l'article 3 de la loi no 2000-
628 du 7 juillet 2000 et relatif au reclassement et au congé pour difficulté opérationnelle des
sapeurs-pompiers professionnels

· Arrêté du 28 août 2001 portant agrément des organismes formateurs des sections de
cadets de sapeurs-pompiers

· Arrêté du 3 août 2001 relatif à l'examen professionnel exceptionnel d'intégration dans le
cadre d'emplois des majors et lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (majors de
sapeurs-pompiers professionnels)

· Arrêté du 2 août 2001 relatif au concours externe sur épreuves d'accès au cadre d'emplois
des sapeurs-pompiers professionnels non officiers (sapeur-pompier professionnel de 2e
classe)

· Arrêté du 2 août 2001 relatif aux concours et à l'examen professionnel au titre de la
promotion interne d'accès au cadre d'emplois des majors et lieutenants de sapeurs-pompiers
professionnels (lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels)

· Arrêté du 2 août 2001 relatif aux concours professionnels de capitaine de sapeurs-
pompiers professionnels

· Arrêté du 2 août 2001 relatif au concours interne et à l'examen professionnel
d'accès au cadre d'emplois des majors et lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels
(majors de sapeurs-pompiers professionnels)

· Arrêté du 2 août 2001 fixant les critères de classement des services départementaux
d'incendie et de secours

· Décret no 2001-680 du 30 juillet 2001 modifiant le décret no 90-851 du 25 septembre
1990 portant statut particulier du cadre d'emplois des sapeurs-pompiers professionnels non
officiers

· Décret no 2001-681 du 30 juillet 2001 portant statut particulier du cadre d'emplois
des majors et lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels

· Décret no 2001-682 du 30 juillet 2001 portant statut particulier du cadre d'emplois des
capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers
professionnels

· Décret no 2001-683 du 30 juillet 2001 modifiant le code général des collectivités
territoriales et relatif aux emplois de direction des services départementaux d'incendie et de
secours

· Décret no 2001-684 du 30 juillet 2001 modifiant le décret no 90-850 du 25 septembre
1990 portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs-pompiers professionnels

· Arrêté du 6 juin 2001 modifiant l'arrêté du 17 mars 1998 fixant le taux de la vacation
horaire de base des sapeurs-pompiers volontaires

· Arrêté du 6 juin 2001 modifiant l'arrêté du 17 mars 1998 fixant le montant de la part
forfaitaire de l'allocation de vétérance et pris en application de l'article 12 de la loi no 96-370
du 3 mai 1996 relative au développement du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers

· Arrêté du 6 juin 2001 modifiant l'arrêté du 9 décembre 1988 relatif aux indemnités
susceptibles d'être allouées aux sapeurs-pompiers professionnels participant à la campagne
de lutte contre les feux de forêts

· Arrêté du 22 mai 2001 modifiant l'arrêté du 21 novembre 1994 modifié relatif aux
concours et à l'examen professionnel d'accès au cadre d'emplois des lieutenants de sapeurs-
pompiers professionnels

· Décret no 2001-108 du 6 février 2001 fixant l'attribution d'un drapeau à chaque corps
départemental de sapeurs-pompiers

· Décret no 2001-109 du 6 février 2001 fixant l'attribution d'un drapeau à l'Ecole nationale
supérieure des officiers de sapeurs-pompiers

· Arrêté du 6 février 2001 relatif à l'organisation du concours national d'infirmier de
sapeurs-pompiers professionnels des services départementaux d'incendie et de secours

· Arrêté du 6 février 2001 relatif à l'organisation du concours national de médecin et de
pharmacien de sapeurs-pompiers professionnels des services départementaux d'incendie et de secours

Rappel : le JO sur papier, qui seul fait juridiquement foi, est
consultable dans les préfectures, mairies et bibliothèques

Bonne lecture.

Marc Lepelletier

Dernière mise à jour:
1er novembre 2001