Extrait 1

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Ce premier Extrait vous présente le Début du Livre dans ses toutes premières pages (p. 4 à p. 10), le Livre comportant au total 266 pages dont 36 Jeux du "Lecteur-Juge". Cet Extrait se borne à donner l'intégral contenu de ces pages mais sans leur pagination, leurs en-têtes et leurs pieds de pages qui sont réservés à la Version intégrale du Livre présenté sous format PDF. Ce dernier format lu par le lecteur "Adobe Reader" (logiciel gratuit que l'on peut facilement se procurer) a le grand mérite de permettre à chaque Lecteur d'adapter à sa convenance de lecture la grosseur de caractères désirée du Livre (ce qui n'est donc pas le cas ci-dessous).

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A ceux qui m’ont cantonné dans l’Enseignement primaire parce que j’étais un Fils d’ouvrier de campagne alors que les Enfants des classes aisées étaient accueillis dans l’Enseignement secondaire pour y préparer le Baccalauréat général

A ceux qui m’ont fait redoubler ma classe de Certificat de fin d’études primaires parce que j’étais en avance sur mon âge alors que les Enfants des classes aisées avaient droit à tous les éloges lors de la réussite du Baccalauréat général avant sa date normale

A ceux qui conseillaient d’emblée l’Enseignement technique aux Fils des classes pauvres et l’Enseignement Supérieur aux Fils des classes riches

A ceux qui m’ont ainsi fermé l’accès des Facultés en me refusant la qualité d’Etudiant et ses avantages parce que je n’avais donc pas le Baccalauréat général

A ceux qui m’ont permis de suivre en Facultés les cours de la Licence en Droit sans pourtant m’autoriser à en passer les examens correspondants

A cette Dame Professeure Agrégée des Facultés de Droit qui m’a attribué un jour la note maximale de 20/20 en Droit

 A ceux qui m’ont permis d’obtenir à son âge minimum le Diplôme d’Etat d’Expert comptable situé aujourd’hui à un minimum de Bac + 8  

 A ceux qui m’ont permis de devenir Professeur et d’enseigner ainsi en Facultés

 A ceux qui m’ont permis de me débrouiller seul et de consacrer entièrement ma vie et ma carrière à mes Etudiants et à mes Concitoyens en leur publiant de nombreux ouvrages pédagogiques et en leur créant des Sites Internet pour les Aider

 A tous les Français malades de leur Justice civile actuelle dans l’indifférence totale des Décideurs et des Responsables

 A ceux qui m’ont permis d’en arriver là et de rédiger ainsi le Livre que vous avez entre les mains

 

Document de couverture

 Le Cœur nous guidant, notre intention première était de faire état d’une Belle statue de la salle des pas perdus du Palais de Justice de Paris, mais la Fière Dame qu’elle représente relève sa robe par derrière et montre ses fesses au Citoyen. Nous avons donc jugé au nom des principes d’Honnêteté, de Bon exemple et surtout de Bonne image que nous développons dans ce Livre, d’interroger du fond du Cœur une urne électorale transparente du Citoyen qui nous a immédiatement répondu : « Changer la Justice » (La photo de la statue en question est visible sur le site : http://www.cosal.net/). C’est alors que la prophétie d’Isaïe nous est revenue en songe : « Vous aurez beau entendre, vous ne comprendrez pas ; vous aurez beau regarder, vous ne verrez pas. Car le cœur de ce peuple s’est épaissi, ils sont devenus durs d’oreille, ils se sont bouchés les yeux, pour ne pas voir de leurs yeux, ne pas entendre de leurs oreilles, ne pas comprendre avec leur cœur, et pour ne pas se convertir. Et je les aurais guéris ! » (Matthieu 13.14-15). Puissions-nous plus modestement de notre côté convertir à l’Honnêteté et à la Vérité : « Quand vous voyez un nuage se lever au couchant vous dîtes aussitôt : La pluie vient et c’est ce qui arrive. Et quand vous voyez souffler le vend du midi vous dîtes : Il va faire une chaleur accablante, et c’est ce qui arrive. Et quand vous savez reconnaître l’aspect de la terre et du ciel, et le temps présent, comment ne savez-vous pas le reconnaître ? » (Luc 12.54-56).

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BIBLIOGRAPHIE

  LES TRAVAUX DE RECHERCHE OFFICIELS RECOMMANDES

 

- « LES FRANÇAIS ET LA JUSTICE » :

 Enquête réalisée par le Groupement d’Intérêt Public :

 « MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE »

créé en 1994 à l’initiative conjointe du Ministère de la Justice et du Centre National de la Recherche Scientifique. Cette mission est chargée de définir et de mettre en œuvre une politique scientifique de recherche pluridisciplinaire sur l’ensemble des questions qui concernent le droit et la justice.

 Mission de Recherche Droit et Justice
153-155, rue de Rome  75017 PARIS
Tél. (33) 01.44.01.89.00     Fax : (33) 01.44.01.89.40

E-mail :
gipjustice@infonie.fr 
                           Site Internet :
http://www.gip-recherche-justice.fr/                          

Dans le cadre de son programme scientifique pour 1997, le Groupement d’Intérêt Public « Mission de Recherche Droit et Justice » a entrepris de consulter les Français sur l’image qu’ils se font de la Justice ainsi que sur leurs attentes à son égard. Sondage exclusif CSA/GIP « Mission de Recherche Droit et Justice », N° hors série, Novembre 1997, 12 p., ISSN 1280-1496.

- « L’INTRODUCTION D’UNE DEMARCHE QUALITE DANS LE SERVICE PUBLIC DE LA JUSTICE  : INVENTAIRE DES DIFFICULTES ET POSSIBLES ANALOGIES » :

Recherche réalisée avec le soutien du Groupement d’Intérêt Public « Mission de Recherche Droit et Justice » (Mars 2001) – 111 pages. Centre Universitaire de Recherches Administratives et Politiques de Picardie, CURAPP UMR  6054/CNRS – Université de Picardie Jules Verne.

-  « LA QUALITE DE LA JUSTICE » - Perspectives sur la justice - :

Ouvrage paru à « La Documentation Française » par Marie-Luce CAVROIS (Sous-directrice de la formation continue, Ecole nationale de la magistrature), Hubert DALLE (Président du tribunal de grande instance d’Evry), Jean-Paul JEAN (Substitut général près la cour d’appel de Paris, Directeur de la Mission de recherche « Droit et Justice ») (Octobre 2002) sous le timbre conjoint de l’Ecole nationale de la magistrature et de la Mission de recherche « Droit et Justice ».

Qu’il nous soit permis d’exprimer malgré tout trois regrets à l’encontre de cet ouvrage qui demeure malgré tout excellent :

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Premier regret : tout d’abord, que son titre ne soit que « La qualité de la justice » et non pas « La Justice de qualité », ce qui n’est pas pareil. Ainsi, rien n’est jamais dit en matière de contrôle de gestion, notamment en matière du bon emploi rationnel et optimisé des ressources financières et humaines, comme par exemple les modalités de  répartition des dossiers entre les magistrats et le temps qu’ils y consacrent par rapport au temps prévisionnel qu’ils auraient dû y consacrer, sans doute parce qu’il n’existe en réalité aucun contrôle de gestion encore efficace à ce jour et digne de ce nom ;

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Deuxième regret : ensuite, que la parole ne soit donnée directement dans ce livre qu’aux gens de Justice (au « sérail ») et jamais curieusement à aucun de ses fidèles usagers de tous les jours autrement plus nombreux, c’est-à-dire les Citoyens-Justiciables ou leurs Associations représentatives, qui le subissent le plus souvent de plein fouet en tant que Victimes - le mot n’est pas trop fort -  pourtant de façon permanente et méprisante dans leur vie courante et qui le financent par leurs impôts de la même façon tels des actionnaires obligés et réduits au silence. Ainsi, à l’instar du grand « Débat national sur l’avenir de l’Ecole » (Septembre 2003 - Mars 2004) « qui a mobilisé plus d’un million de personnes » (p. 4 du rapport correspondant, 576 pages, Avril 2004), les Citoyens attendent en vain un tel « Débat national sur l’avenir de la Justice » ;

-        
Troisième regret : enfin, qu’il ne s’agisse, dans un contexte pourtant d’urgence déclarée, que de simples « perspectives … » sans échéance immédiate et donc sans espoir d’aboutissement honnête au sein d’un petit monde bien à part volontairement fermé au Citoyen, hostile à toute réforme et se caractérisant  par des conservatismes et corporatismes anti-Citoyens, véritables blocages et verrouillages indignes, comme le constate fort justement Philippe BILGER, Avocat général à la Cour d’Assises de Paris dans son ouvrage intitulé « Un avocat général s’est échappé » (Editions du Seuil, Avril 2003) p. 154 : « Je pense que l’un des blocages fondamentaux de la justice, c’est justement ce corporatisme compact qui fait que ce qui est souhaitable est étouffé dans l’œuf : on n’est jamais prêt à sacrifier ses intérêts immédiats au profit d’ambitions plus vastes. C’est comme une énergie dont la seule aspiration serait de demeurer inerte. »

Que doit alors penser honnêtement le Citoyen à l’encontre d’une telle Administration publique qu’il finance avec ses impôts et envers laquelle on l’oblige pourtant à avoir du respect et donc de la confiance, alors que celle-ci ne cesse de lui répéter qu’il est urgent pour elle de ne rien faire pour améliorer la qualité de la justice, et cela afin de conserver et de protéger de façon égoïste les avantages et les privilèges d’un autre temps dont profitent ses seuls acteurs ? Comment ne pas voir dans une telle absence de Solidarité Nationale devant l’effort commun une violation flagrante du principe de Fraternité ? Comment ne pas voir dans un tel comportement déshumanisé une atteinte au Cœur et à la Santé des Français ? Et comment ne pas voir dans une telle attitude suicidaire, le risque programmé d’une Justice perdant toute crédibilité et toute autorité envers tous les Français ? Car si tel était le cas, notre Livre ne constituerait plus seulement un témoignage et une voie à suivre, mais encore un véritable signal d’alarme.

 - « LA REFORME DE L’UNIVERSITE » : Présentation de la réforme – Conclusions des Etats Généraux – Mise en œuvre.

 Brochure publiée par le Ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la recherche, Novembre 1996, 40 pages.

 Présentation d’une Réforme effectivement mise en œuvre au profit de l’Université et de ses Etudiants.

 - « LA CONSTITUTION EUROPEENNE » : "LES GRANDS ARTICLES"            
 (http://www.constitution-europeenne.fr) :

 « VALEURS ET CITOYENNETE

"L'Union est fondée sur les valeurs de respect de la dignité humaine, de liberté, de démocratie, d'égalité, de l'État de droit, ainsi que de respect des droits de l'homme, y compris des droits des personnes appartenant à des minorités. Ces valeurs sont communes aux États membres dans une société caractérisée par le pluralisme, la non-discrimination, la tolérance, la justice, la solidarité et l'égalité entre les femmes et les hommes." article I-2

Pour la première fois, l'Union européenne inscrit expressément ses valeurs, fondées sur la démocratie et la tolérance, dans un texte fondamental.


"L'Union adhère à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales. [...]

Les droits fondamentaux, tels qu'ils sont garantis par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales et tels qu'ils résultent des traditions constitutionnelles communes aux États membres, font partie du droit de l'Union en tant que principes généraux."
article I-9

La Constitution européenne prévoit l’adhésion de l’Union européenne à la Convention européenne des droits de l’Homme et donne une valeur juridique aux libertés fondamentales.


"[L'Union européenne] place la personne au cœur de son action en instituant la citoyenneté de l'Union et en créant un espace de liberté, de sécurité et de justice."

Préambule de la Partie II


Le traité constitutionnel place l'Homme au cœur du projet européen, en donnant une valeur juridique à la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne.


"Des citoyens de l'Union, au nombre d'un million au moins, ressortissants d'un nombre significatif d'États membres, peuvent prendre l'initiative d'inviter la Commission, dans le cadre de ses attributions, à soumettre une proposition appropriée sur des questions pour lesquelles ces citoyens considèrent qu'un acte juridique de l'Union est nécessaire aux fins de l'application de la Constitution."
article I-47

Le traité constitutionnel consacre un chapitre entier à la vie démocratique de l'Union européenne et crée le droit d'initiative populaire.
».

 

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INTRODUCTION

Le système de Justice Civile actuel, par les injustices incontrôlées qu’il engendre, continue tous les jours à faire des ravages parmi les Honnêtes gens de notre Pays. Par sa dangerosité, il détruit inutilement des vies entières de Citoyens. Il ruine des familles. Il rend malade, engendre des souffrances et peut même tuer en toute impunité. Et devant une telle « maison de justice » transformée en caverne d’injustices, le Citoyen excédé doit-il oser pouvoir se poser cette question à l’image de la Vérité biblique : « Il est écrit : Ma maison sera appelée maison de prière ; mais vous, vous en faîtes une caverne de bandits ! » (Matthieu 21.13) ? Car contrairement à ce que l’on voudrait laisser croire au grand public, il ne s’agit nullement d’« erreur judiciaire », mais bien d’une volonté délibérée d’un système débridé laissé sans contrôle du Citoyen. Tout Service Public non contrôlé par le Citoyen lui devient potentiellement dangereux. Le droit de cuissage d’hier est devenu un crime de viol, le « bizuthage » est devenu un délit, mais à quand la naissance d’une « Justice équitable » qu’appellent pourtant de leurs vœux  tous nos Concitoyens dans la société moderne d’aujourd’hui ? Justice indépendante, oui, mais indépendante du Pouvoir et de l’Argent. Il faut donc remplacer les notions corruptibles de Pouvoir et d’Argent par le nom de ses victimes : le Cœur et la Santé des Français, d’où le titre de notre Livre qui se veut être un témoin de son temps et en même temps une solution pour l’Avenir de notre Pays :

  CHANGER LA JUSTICE
PAR LE CŒUR ET LA SANTE DES FRANÇAIS :
« LA JUSTICE EQUITABLE ».

- Le Livre que vous avez entre les mains se veut sérieux car il se fixe pour objectif de contribuer à assurer votre propre Bonheur, celui de vos Enfants et par là-même celui de tous nos Concitoyens vis-à-vis de leur Justice civile, cette justice souterraine de l’ombre, non médiatisée et donc invisible, à laquelle ils peuvent être confrontés à tout moment de leur vie à l’occasion, par exemple, d’un simple contrat de mariage ou banal contrat de travail. En effet, en tant que Professeur et Victime tout à la fois, nous ne pouvons nous taire devant ce que nous avons vu et entendu. Nous sommes les témoins de notre temps. Nous nous sentirions même coupable si nous ne le faisions pas tant il est vrai que celui qui a connaissance d’une injustice tendant à l’ignominie et qui ne la dénonce pas la commet à son tour.

- Il se veut également pédagogique en proposant des solutions concrètes et vous permettant de parfaire ainsi éventuellement vos connaissances. Soucieux de notre rôle d’Enseignant, c’est donc avec un réel plaisir que nous l’avons rédigé à l’intention de tous nos Concitoyens. Ce Livre est couplé avec le Site Internet que nous avons créé gratuitement en direction de nos Etudiants en Expertise comptable, BTS tertiaires, Bacs STT… afin de les aider dans leurs Etudes. Ce Site vous accueille gratuitement à l’adresse suivante :

 http://membres.lycos.fr/jackymailler/.

- Enfin, il est ludique afin de vous divertir et de vous détendre de ses aspects sérieux et pédagogique forcément plus contraignants. C’est ainsi que le Lecteur trouvera dans son Chapitre 7, un « Jeu du Lecteur-Juge » appuyé par un « Observatoire du Citoyen ». Il lui permettra, tout en s’amusant de faits réels que condamne pourtant la conscience universelle, de se mettre lui-même en garde contre l’injustice potentielle dont il pourrait être un jour victime à son tour, en tant que Citoyen, de la part d’un curieux système de Justice civile de son Pays, lui-même accompagné de sa nuée d’intermédiaires coûteux et le plus souvent inutiles et néfastes au Citoyen, et où le désir naturel de défense se confond trop souvent avec une partie de chasse au « gibier d’honoraires », ce gibier n’étant autre encore que le Citoyen lui-même. Par sa participation active, le Lecteur revit ainsi pas à pas, comme un roman à suspense, l’Affaire Civile Réelle et ô combien simple dont nous avons été innocemment Victime. Il comprendra également aisément la raison pour laquelle nous avons créé pour lui et en partant de rien, les Sites Internet gratuits que nous lui signalons ci-dessus.

Le Lecteur est ainsi invité à jouer ce « Juge intelligent » de demain que nous aurions, en tant que Citoyen comme vous, tant aimé rencontrer et que nous appelons dans ce Livre un « Justiciologue ». Et il y a fort longtemps que ce « Justiciologue » de demain devrait être celui d’aujourd’hui dans la société moderne dans laquelle nous vivons. Le Lecteur-Juge se voit ainsi confier cette Affaire Civile Réelle tenant au droit commun des contrats qui étonne par sa simplicité, mais qui devient très rapidement un véritable bourbier dès que les gens de Justice actuels pointent le bout de leur nez pour se l’accaparer. La preuve est immédiate de par ses conséquences désastreuses : sa durée dépasse celle d’une Guerre Mondiale. Alors que sur le plan pénal, la peine de mort a été abolie en son temps, le plan civil continue ses incessants scandales d’injustices envers le Citoyen Honnête et Victime innocente.

 C’est ainsi qu’à chaque étape de sa participation, le Lecteur-Juge est amené à comparer SA Solution de Justice, ô combien facile et évidente au regard de l’Honnêteté et d’une Justice équitable, à la décision qui a été officiellement prise en toute impunité. Il va de surprise en surprise sur le chemin de la violation des Droits de l’Homme en côtoyant autant l’indigne que l’odieux dans cette Affaire réelle qui est digne du meilleur roman à suspense. La meilleure preuve réside dans le fait qu’elle a déjà nécessité à ce jour six longues années volées au Citoyen. Comme nous le disions déjà, en pleine société de paix, le  parcours judiciaire imposé au Citoyen est plus long en effet qu’une Guerre Mondiale ! Mais que notre Fidèle Lecteur se rassure tout de suite : afin de participer dignement à ce Jeu qui s’adresse à Tous sans distinction aucune, nul n’est besoin d’être un Etudiant en Droit surdoué, un Juriste confirmé ou encore de sortir d’une Ecole de la Magistrature plus ou moins inspirée. Non, répétons-le, il suffit d’être un Citoyen normal, un Citoyen simplement honnête qui paie ses impôts comme tout le monde et qui s’intéresse tant soit peu à leur bon emploi dans un Service public qui ose se faire appeler celui de la Justice. Et en disant cela, nous entrons déjà dans le domaine de la « Justice équitable » !  Autrement dit, être un Homme ou une Femme se disant ordinaire ou non, et digne de ce « non ». Car le Citoyen doit savoir dire non à un Service public de Justice qui fait de lui une Victime humiliée et condamnée à se taire et à faire continuellement profil bas, et qui le traite comme un domestique en le méprisant et en le privant de tout moyen de dialogue et de liberté de parole. La raison est évidente : ses questions risqueraient d’être gênantes, pertinentes et honnêtes. L’oppression n’aime pas ce genre de chose. Le Citoyen risquerait aussi d’être équitable, un comble ! Conscient de ses responsabilités, un Professeur ne peut donc accepter une telle situation d’injustice, lui qui dose à la manière d’un pharmacien chacune de ses questions d’un certain quota de points pour affiner le plus précisément possible son évaluation et son jugement. Au contraire, dans un Service public financé par le Citoyen, surtout celui de la Justice, il est nécessaire que tout soit clair et transparent. C’est pourquoi, à la fin de notre Chapitre 7, nous ouvrons ce Dialogue et donnons cette Liberté de parole à notre Fidèle Lecteur, notre « Justiciologue » du « Jeu du Lecteur-Juge », en lui communiquant une adresse électronique lui permettant de nous faire part de SA Solution de Justice. Celle-ci sera alors comptabilisée sur nos Sites qui lui répercuteront ensuite gratuitement la Statistique de réponse.

- Il va donc s’en dire que notre Livre repose sur l’exposé de la Vérité ainsi que sur des valeurs simples et universelles telles que l’Honnêteté, le Bon exemple et la Bonne image. Il s’agit d’une « Justice du Cœur et de la Santé des Français » se substituant à celle actuelle corruptible du Pouvoir et de l’Argent qui se moque du Citoyen. Il transpose les Valeurs d’Honnêteté, de Bon exemple et de Bonne image au cœur et au sein même de la Justice en lui apprenant, malgré tous ses beaux serments, ce qu’elle ne sait pas faire elle-même alors qu’elle l’exige en permanence des autres : Savoir avouer et dénoncer spontanément ses irrégularités et ses fautes afin de les réparer conformément au Droit. Si la Vérité vous blesse ou si ces Valeurs ne sont pas les vôtres, alors, ce Livre n’est pas fait pour vous.

 Pour une « Justice du Cœur au profit de la Santé des Français »

Ce Livre prône une « Justice du Cœur au profit de la Santé des Français » en présentant non seulement l’avantage de consacrer les principes universels de Bien-être, de Bonheur et d’Honnêteté de l’Humanité, mais encore en contribuant par voie de conséquence à la Réduction du Coût social d’une Assurance Maladie dangereusement déficitaire supporté par la Collectivité et qu’une certaine Justice Civile actuelle, gravement défaillante, ne manque pas d’infliger d’une façon complètement inutile, injuste, nuisible et coupable au Citoyen en matière de dépenses de Santé. Aujourd’hui, les Citoyens sont considérés comme majeurs : ils comprennent à travers les méfaits de leur justice les enjeux de la Santé comme ceux de l’économie de Santé.

La « Justice du Cœur au profit de la Santé des Français » est donc une Justice Civile Citoyenne, Humaniste, Rapide et Efficace. Elle s’inscrit directement dans une ligne de modernisation sociale et judiciaire. C’est ce Service Public que le Citoyen appelle de tous ses vœux et qu’il finance grâce à ses impôts. Il en est en effet l’unique actionnaire. Il est donc normal que ce Service fonctionne POUR lui et non contre lui. L’idée de « Justice équitable » prend alors forme. Ce Service public doit ainsi contribuer au Bien-être et au Bonheur de Tous et non seulement à une poignée de privilégiés protégés par leur fonction auquel le Citoyen doit se plier au moindre caprice et qui a remplacé l’idée de saine Justice par les seules notions de Pouvoir non risqué pour les uns et d’Argent débridé pour les autres.

Le contrôle de son bon fonctionnement ne peut aussi provenir que du Citoyen-Justiciable lui-même. La « Justice du Cœur au profit de la Santé des Français » n’est en aucun cas une Justice anti-Citoyenne dont les acteurs vivent aux dépens des Citoyens en profitant de leur position sociale d’autorité et de domination abusives. Ce n’est pas une Justice qui s'invente un "Marché du Droit", véritable marché de (...)

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