préambule

Description de la création (en l’espèce un livre de mathématique), mention du titre provisoire ou définitif.

Description des utilisations souhaitées et du rôle de l’organisme éditeur dans la promotion de l’ouvrage.

Ci-après dénommée l’œuvre.

article 1 : objet du contrat

L’auteur cède exclusivement à l’éditeur, les droits de Propriété Littéraire et Artistique qu’il détient du seul fait de sa qualité.

Cette cession est consentie aux seules fins d’édition et de promotion de l’œuvre.

article 2 : cession des droits d’auteur

1/ L’auteur cède à l’éditeur le droit de fabriquer ou faire fabriquer en nombre des exemplaires de l’œuvre, à charge pour l’éditeur d’en assurer la publication et la diffusion.

Le droit de reproduction comporte le droit de reproduire l’œuvre dans son intégralité exclusivement, et en tous formats et couleurs que souhaitera l’éditeur, sur tous supports classiquement utilisés dans le secteur de l’imprimerie et notamment le papier, carton, affiche...

L’auteur cède à l’éditeur le droit de traduire l’œuvre en toutes langues qu’il lui plaira.

2/ Cette cession est consentie à titre exclusif, pour le monde entier et pour une durée irrévocable de cinq ans à compter de la signature du présent contrat. A l’expiration de ce délai, le contrat prendra fin sans aucune autre formalité.

L’éditeur s’interdit de céder le bénéfice du présent contrat à un tiers, sauf accord exprès de l’auteur.

article 3 : garantie

1/ L’auteur déclare que l’œuvre est originale et qu’il détient tous les droits d’auteur y afférents.

L’auteur garantit à l’éditeur une pleine et exclusive jouissance des droits cédés et engage sa responsabilité pour toute action en revendication ou éviction qui pourrait être introduite contre l’éditeur au titre des droits, objet du présent contrat.

Cette garantie est donnée pour toute la durée du présent contrat.

2/ L’éditeur garantit à l’auteur que l’œuvre sera tirée à 10 000 exemplaires minimum. Au plus tard la diffusion de l’œuvre en librairie devra avoir lieu le 15 juin 1995.

article 4 : droit moral

L’éditeur s’engage à :

- toujours faire apparaître le nom de l’auteur sur l’œuvre et tous supports publicitaires.

- ne jamais ajouter ou retrancher à l’œuvre sauf accord exprès de l’auteur, et en général ne jamais porter atteinte à son intégrité.

article 5 : rémunération de l’auteur

Au titre de la cession consentie à l’éditeur, l’auteur percevra une rémunération forfaitaire de  20 000 francs T.T.C.

Cette somme forfaitaire sera versée à l’auteur selon les modalités suivantes :

- 30% à la date de la signature du présent contrat,

- 30% le 15 juin 1995,

- le solde sera versé le 15 juin 1996.

article 6 : remise du manuscrit

L’auteur s’engage à remettre son manuscrit à l’éditeur, au plus tard le 15 avril 1995.

article 7 : propriete du manuscrit

Bien que confié à l’éditeur, le manuscrit original reste la pleine et entière propriété de son auteur.

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Fait à ----, le ------, en deux exemplaires originaux.

APPROFONDISSEMENT: (Double cliquer pour le faire apparaître - cliquer pour le faire disparaître.)