LEXALGERIA
Le portail du droit algérien
|
DROIT DE LA FAMILLE |
LIVRE
PREMIER : DU MARIAGE ET DE SA DISSOLUTION
Ø
CHAPITRE I: Du mariage et des fiançailles
Ø CHAPITRE II: Des empêchements au mariage
Ø CHAPITRE III: Mariage vicié et mariage nul
Ø
CHAPITRE IV: Des droits et obligations des
deux conjoints
TITRE
II : DE LA DISSOLUTION DU MARIAGE
Ø
CHAPITRE II :
Des effets du divorce
·
De la retraite légale
"Idda"
·
Des litiges
relatifs aux effets
TITRE
III : DE LA PENSION ALIMENTAIRE
LIVRE DEUXIÈME :DE LA REPRÉSENTATION
LÉGALE
Ø
CHAPITRE I :
Dispositions générales
Ø
CHAPITRE III
: De la tutelle testamentaire
Ø
CHAPITRE IV
: De la curatelle
Ø
CHAPITRE V :
De l'interdiction
Ø
CHAPITRE VI
: Du disparu et de l'absent
Ø
CHAPITRE VII
: Du recueil légal (kafala)
LIVRE TROISIÈME :
DES SUCCESSIONS
Ø
CHAPITRE
I : Dispositions générales
Ø
CHAPITRE
II : Les catégories d'héritiers
Ø
CHAPITRE
III : Les héritiers universels (héritiers aceb)
Ø
CHAPITRE
IV : Des droits successoraux du grand-père
Ø
CHAPITRE
V : De l'éviction en matière successorale (hajb)
Ø
CHAPITRE
VI : De la réduction proportionnelle des réserves successorales (aoul)
·
L'accroissement
par restitution (radd) et la répartition des
·
réserves
aux héritiers cognats (daoui el arham)
·
La réduction
proportionnelle des réserves successorales
·
L'accroissement
par restitution aux héritiers réservataires
·
La répartition
des réserves aux héritiers cognats
Ø
CHAPITRE
VII : De l'héritage par substitution
Ø
CHAPITRE
VIII : L 'enfant conçu
Ø
CHAPITRE
IX : Des questions particulières
·
Le
cas dit (al aqdariya et al ghara)
Ø
CHAPITRE
X : De la liquidation des successions
LIVRE QUATRIÈME : DISPOSITIONS
TESTAMENTAIRES : LEGS - DONATION - WAQF
·
Du testateur et du légataire
·
Des biens susceptibles d'être légués
·
De la
validation du testament
Ø
CHAPITRE
II : De la donation