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Ce site a été  labellisé par
la Mission interministérielle 
pour la Célébration du Centenaire 
de la Loi du 1er juillet 1901

2001, Odyssée associative

Le lent voyage vers la naissance de la loi

sur le droit et la liberté d'association,

et ce qu'il en est advenu .

par les textes




Préface
par Mr Georges Bénar

Pourquoi 1901 ?
Présentation

Après 1901
et jusqu'à aujourd'hui

Le droit et les associations au travers des dates




Proposition de loi sur le droit d'association présentée par M. Cunéuo d'Ornano lors de la séance du 13 juin 1898

Proposition de loi sur le droit d'association présentée par M. Charles-Gras lors de la séance du 24 novembre 1898

Proposition de loi sur la liberté d'association  présentée par M. Lemire lors de la séance du 25 novembre 1898 

Projet de loi relatif au contrat d'association présentée par M. Waldeck-Rousseau de la séance du 14 novembre 1899 

Rapport fait au nom de la commission relative au droit d'association, par M. Georges Trouillot , lors de la séance du 8 juin 1900 

 

 

L'évolution
des textes


L'ancien droit des associations d ' étrangers
et sa normalisation


La loi de 1908


 

Les débats
( en 1901; morceaux choisis)


La grande menace de 1971


Les
congrégations


 

La séparation  des Églises et de l'État 

 

Dictionnaire de quelques parlementaires

Vous avez dit : non lucratif ?

[ Pour travailler sur la loi, consultez également les analyses  de M. Georges Bénar .]

[Quelques adresses utiles ]

A lire :" Notre laïcité publique" par Emile Poulat




  Notre laïcité publique


Dernière mise à jour : 
15 octobre 2007





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Maurice Gelbard 
9, chemin du clos d'Artois 
91490 Oncy sur École - France 

ISBN 2 - 9505795 -2 - 3 
Dépôt légal 2ème trimestre 1999
Société des Gens De Lettres : 31/05/2002